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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA
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BATYTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATYTEX
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3062683
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2020

Présentation de la marque BATYTEX

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATYTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA domicilié(e) ZI de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BATYTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATYTEX est expirée depuis le 31 octobre 2020.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA a également déposé les autres marques suivantes : SOLTIS , Serge Ferrari , SERGE FERRARI , TEXYSOLAR


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par actions simplifiée - ZI de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401338 - Publication au BOPI 2004-06-28

Inscription le 28 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401339 - Publication au BOPI 2004-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441743 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Tissus de fils polymères, notamment pour la fabrication de meubles de jardin.